• Conseil communal ce 30 septembre 2015 à 20h00

     

    SEANCE PUBLIQUE :

     

    1. Fabrique d’église d’Ambly : budget 2016.

    2. Fabrique d’église de Bande : budget 2016.

    3. Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : budget 2016.

    4. Fabrique d’église de Grune: budget 2016.

    5.. Fabrique d’église de Masbourg : budget 2016.

    6. Fabrique d’église de Nassogne : budget 2016.

    7. Marché d'emprunt pour le financement du service extraordinaire - Marché relatif au financement    

        global du programme extraordinaire – Répétition de services et cahier spécial des charges.

    8. Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés (AIVE)- Application du principe de substitution.

    9. Plaines de vacances 2014 : prise en charge du déficit pour le Centre Culturel.

    10. Les Bisounours – Subside année 2015 : prise en charge du déficit de l’année 2014.

    Point ajouté à notre demande :

    11. Charte de mixité sociale

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